Conditions générales du site Karel Cox Horses

Le site web de Karel Cox Horses est un site accessible via Internet à l’adresse www.karelcox.be. Il est ouvert à tout utilisateur de ce réseau. Il est édité par Karel Cox Horses, situé Hechtelsebaan 47, Hechtel - Eksel, Belgique.

La navigation sur ce site est soumise à la réglementation applicable et aux conditions d’utilisation énoncées ci-dessous.

En conséquence, en continuant à consulter le site, vous indiquez votre acceptation des présentes conditions générales. L’utilisation du site sera soumise à la dernière version des conditions générales publiée sur le site au moment de cette utilisation

1. Le contenu de ce site est purement informatif et ce contenu ne constitue en aucun cas une offre commerciale.

   Les informations et données fournies sur ce site ne sont pas destinées à se substituer aux connaissances et aux compétences de l’utilisateur.

2. Karel Cox Horses prendra toutes les précautions nécessaires afin de préserver la confidentialité des données à caractère personnel recueillies dans le cadre de son site web.

   Toute donnée à caractère personnel que vous fournissez via le site web est traitée conformément à la loi du 8 décembre 1992 et au Règlement général sur la protection des données*. Pour plus d’informations, veuillez consulter notre Politique de confidentialité.

3. L’utilisateur du site est conscient du fait qu’Internet n’est pas un support parfaitement protégé et qu’une sécurité totale en matière de respect de la vie privée ne peut être garantie. En conséquence, Karel Cox Horses ne pourra en aucun cas être tenue responsable de tout dommage qui pourrait être subi par l’utilisateur du site à la suite de l’introduction par celui-ci d’informations confidentielles ou sensibles.

   Les utilisateurs reconnaissent qu’ils ont une expérience suffisante de l’utilisation d’Internet et des fonctions de communication électronique qui y sont liées.

   Les services à distance peuvent être interrompus aux fins de contrôle et de maintenance, en cas de surcharge et, de manière générale, dans tout cas de force majeure échappant au contrôle de Karel Cox Horses.

   Les utilisateurs du site de Karel Cox Horses sont tenus de s’assurer que leur logiciel de navigation est compatible avec le site de Karel Cox Horses.

   La responsabilité de Karel Cox Horses, telle que définie au point 4 ci-dessous, ne peut en tout état de cause être mise en cause que pour des événements prenant exclusivement naissance dans un système sur lequel Karel Cox Horses exerce un contrôle effectif, excluant ainsi tout événement prenant naissance en amont ou en aval du site de Karel Cox Horses, notamment l’accès au réseau Internet.

4. Karel Cox Horses s’engage à utiliser tous les moyens raisonnables à sa disposition pour permettre aux utilisateurs de faire un usage optimal des services proposés. En conséquence, Karel Cox Horses ne souscrit qu’une obligation de moyens et non en aucun cas une obligation de résultat.

   Karel Cox Horses n’assume une responsabilité qu’en cas de fraude et de faute grave dans son chef.

   Karel Cox Horses ne peut être tenue responsable des conséquences de circonstances échappant à son contrôle, telles que des grèves, lock-out, guerres, intempéries, etc., défauts des systèmes informatiques ou des moyens de communication, ou tout autre événement pouvant constituer un cas de nécessité absolue.

   Les utilisateurs acceptent l’entière responsabilité des opérations qu’ils initient et de leurs conséquences et ne peuvent en aucun cas chercher à mettre Karel Cox Horses en cause à cet égard. En outre, ils ne peuvent chercher à mettre Karel Cox Horses en cause pour toute information, détail ou commentaire de quelque nature que ce soit obtenu ou émanant du site de Karel Cox Horses.

   Karel Cox Horses fournit des informations exactes et mises à jour via ce site et se réserve dès lors le droit de modifier le contenu du site à tout moment. Toutefois, Karel Cox Horses n’est en aucun cas responsable des dommages qui pourraient être causés à la suite de données fournies via le site qui pourraient être incorrectes, non mises à jour ou incomplètes.

   Les utilisateurs du site de Karel Cox Horses s’engagent à ne pas chercher à nuire à l’intégrité ou au fonctionnement du site.

5. Karel Cox Horses n’a aucun pouvoir de vérifier ou de contrôler la création de liens vers des sites externes ou le contenu de tels sites, qu’il s’agisse ou non de sites commerciaux.

   Les propriétaires des sites consultés à partir du site de Karel Cox Horses assument seuls la responsabilité, notamment du respect de l’ensemble de la réglementation applicable dans le cadre des services fournis en ligne et, en particulier, des lois et règlements relatifs à la vente à distance, à la protection du consommateur, à la publicité fausse ou trompeuse, aux prix, à la conformité des produits, etc.

   L’utilisateur accepte dès lors que sa décision d’accéder à un autre site via un lien hypertexte est prise à ses propres risques. En conséquence, Karel Cox Horses ne pourra être tenue responsable de tout dommage direct ou indirect résultant de l’accès à un site lié par un lien hypertexte.

6. Le contenu et la présentation du site web ‘https://www.karelcox.be’ (pages HTML ou Flash, fixes ou générées automatiquement, fichiers images, sons, vidéos, marques, logos, etc. ) sont protégés par des droits intellectuels détenus par Karel Cox Horses, sauf indication contraire.

   La base de données de Karel Cox Horses est protégée par le Code de droit économique. Karel Cox Horses, en tant que producteur de la base de données, est en droit d’interdire l’extraction et la réutilisation d’une partie substantielle de la base de données.

   Les utilisateurs s’engagent à utiliser les informations et données disponibles sur le site de Karel Cox Horses à des fins exclusivement personnelles. Ils s’engagent à ne les exploiter d’aucune manière, directement ou indirectement. Ils s’abstiendront notamment de toute reproduction, adaptation, modification ou communication, sous quelque forme que ce soit et par quelque moyen que ce soit, même à titre gratuit, ainsi que de toute reconstitution, sur la base des informations et données obtenues, de nouveaux fichiers, bases de données et autres documents sans l’autorisation expresse, préalable et écrite de Karel Cox Horses.

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7. Une page de ce site ne peut être présentée dans un cadre n’appartenant pas à Karel Cox Horses (par le biais de la technique dite de ‘framing’) ni une page appartenant à la société être insérée dans une page n’appartenant pas à Karel Cox Horses (par le biais de la technique dite de ‘on line linking’).

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8. Les présentes conditions générales sont régies par le droit belge. Les tribunaux de Bruxelles sont seuls compétents en cas de litige relatif au site de Karel Cox Horses, à son contenu et à son utilisation.

*Règlement 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016 relatif à la protection des personnes physiques à l’égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données, et abrogeant la directive 95/46/CE (Règlement général sur la protection des données ou “RGPD”).